Brigitte Lecomte


Autre nom possible de la personne recherchée:
Brigitte Paris Brigitte Vannier Brigitte Lecomte-Vannier Brigitte Le Guichard
De: Brigitte LECOMTE, épouse VANNIER
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026512154(source JORF)
nomination
21 Octobre 201221/10/2012
De: Brigitte LECOMTE, épouse VANNIER
conseillère à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Lecomte (Brigitte, Michèle), épouse Merlet
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît Renaud et Anne Decorps-Scherbeck, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000279503(source JORF)
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Brigitte Lecomte, épouse Vannier
conseillère chargée du secrétariat général à la Cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000819933(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Brigitte Lecomte, épouse Vannier
conseillère à la cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Lecomte (Brigitte), épouse Vannier
conseillère à la cour d'appel de Rennes ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Brigitte Lecomte, épouse Vannier
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillères
Remplace:M. Le Guillanton
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Lecomte (Brigitte), épouse Blot
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000563736(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Brigitte Lecomte, épouse Vannier
vice-président audit tribunal, du second grade
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:M. Fossier
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000000732089(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Lecomte (Brigitte), épouse Vannier
vice-président (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Lecomte (Brigitte), épouse Vannier
vice-président (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.